Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2026 Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu’elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L’assureur garantit, sous réserve des exclusions figurant au présent …
1 Dommages aux biens immobiliers et mobiliers 2 Bris de machine 3 Flotte véhicules et risques annexes 4 Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés 5 Protection sociale des Sapeurs-Pompiers volontaires 6 Protection fonctionnelle 7 Atteintes au système d'informations « Cyber risques » Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Bris …
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques
Marché de service relatif à la prestation d'assurance responsabilité et risques annexes au profit des membres du GHT de Maine et Loire Assurance « Responsabilité et risques annexes -établissements MCO » Assurance « Responsabilité et risques annexes -établissements non MCO » Assurance « Protection juridique » Assurance « Responsabilité recherches …
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Dommages aux biens et risques annexes Bris de machine Responsabilité civile - défense recours …
Prestation de services d'assurance au bénéfice du CROUS CLERMONT AUVERGNE Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Flotte-automobiles et auto-missions Cyber risques Protection fonctionnelle
La consultation a pour objectif la souscription de contrats d'assurance en matière de dommages aux biens et risques annexes, de responsabilité et risques annexes, de flotte automobile et risques annexes et de protection juridique des personnes physiques pour les besoins du CCAS de Niort. Assurance « Dommages aux biens et …
3 Lots voir ci-dessous Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile générale et individuelle accidents Assurance PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Assurance flotte automobile et auto missions Assurance Assurance bateaux
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2030 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 4 mois avant l'échéance annuelle Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux …