Le marché est divisé en plusieurs lots. Il est possible de soumettre des offres pour plusieurs lots Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu'elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. Les ouvrages d'art et …
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : …
Marché publique de services d'assurances pour la commune de Segré-en-Anjou Bleu Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Souscription des contrats d'assurance pour le Crous de Lille Souscription des contrats d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour le Crous de Lille Souscription des contrats d'assurance des responsabilités et des risques annexes pour le Crous de Lille Souscription des contrats d'assurance de la protection juridique de …
Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour la Communauté de Communes NIÈVRE ET SOMME. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
Souscription des marchés d'assurance Risques Automobiles Risques de Dommages aux Biens Risques de Responsabilités Protection Juridique et Protection Fonctionnelle des Agents, des Administrateurs et des Elus Tous Risques Expositions et Tous Risques Objets d'art
Souscription des contrats d'assurances de la collectivité - 5 lots distincts. Assurer les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'Assuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions. Cette garantie a …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'Outreau Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents- élus
Souscription d'un marché "accord cadre assurance construction" Souscription d'un marché accord cadre assurance construction
Souscription des contrats d'assurances pour la Commune de Rion des Landes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires