Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois) à compter du 1er août 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant …
Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la livraison en version dématérialisée de titres restaurant à l'OPAC43. Procédure formalisée. Le marché ne comporte qu'un engagement maximum de 230 000 euros HT par an, soit un maximum de commande de 920 000 euros HT …
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de titres spéciaux de paiement dématérialisés (titres restaurants) à destination des agents d'Ile-de-France Mobilités. Les objectifs ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues, sont précisés dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Fourniture de titres restaurants pour les agents d'Ile-de-France …
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Titres Restaurant à destination des SPP et des PATS du CTA en garde postée Titres restaurant à destination des stagiaires en formation<br/> Titres restaurant à destination des SPP et …
Fourniture et livraison de titres restaurants sur support carte pour le personnel de la caisse de crédit municipal de Bordeaux Fourniture et livraison de titres restaurants sur support carte pour le personnel de la caisse de crédit municipal de Bordeaux
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé
Fourniture, gestion et livraison des titres restaurant pour les agents de la communauté de communes de l'île d'Oléron L'accord-cadre prend effet à sa notification, il est passé pour une durée de 48 mois. Le prestataire devra pouvoir proposer des titres restaurant au format électronique. Les prestations attendues sont : fourniture …
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de Chèques d'Accompagnement Personnalisés (CAP) conformément aux termes du Décret 99-862 du 6 octobre 1999 relatif aux chèques d'accompagnement personnalisé. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de Chèques d'Accompagnement Personnalisés (CAP) conformément aux …
Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés au bénéfice du personnel de la SODEGIS. Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés au bénéfice du personne de la SODEGIS. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum mais avec un maximum annuel de 220 000 Euros HT.
La prestation consiste en : 1. L'émission par le titulaire de titres de paiement sous forme de chèques accompagnement personnalisé (CAP) nominatifs et l'envoi par voie postale de ceux-ci au domicile des bénéficiaires préalablement déterminés par le Département. 2. L'émission par le titulaire de titres de paiement sous forme de …