Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine

Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine? Lots 01 et 02: Accord-cadre exécutable par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents.? Lot 03: Accord-cadre exécutable uniquement par la conclusion de marchés subséquents Enquêtes de stationnement sur voirie Analyses d'enquêtes et études de stationnement …

CPV: 79311300 Analýza průzkumu, 79311200 Realizace průzkumu
Termín:
27. června 2025 16:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine
Misto zadání:
Ville de Lyon
Číslo zakázky:
A5DU12199

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine
Description : Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine? Lots 01 et 02: Accord-cadre exécutable par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents.? Lot 03: Accord-cadre exécutable uniquement par la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure : 762d8387-d7c8-4259-8910-da489b695cf1
Identifiant interne : A5DU12199
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 335 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Appel d'offres ouvert. L'estimation et le montant maximum de chacun des lots sont exprimés pour toute la durée présumée de l'accord-cadre. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Enquêtes de stationnement sur voirie
Description : Enquêtes de stationnement sur voirie
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/10/2025
Date de fin de durée : 11/02/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 13/10/2025 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 11/02/2027. Il est reconductible une fois un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : à l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 01 - Enquêtes de stationnement sur voirie : sans montant minimum et avec montant maximum de 440 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 09:00 +02:00
Lieu : Dcp- 10 quai Jean Moulin -69001 Lyon - date et heure d'ouverture données à titre indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Analyses d'enquêtes et études de stationnement sur voirie
Description : Analyses d'enquêtes et études de stationnement sur voirie
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311300 Services d'analyses d'enquêtes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/10/2025
Date de fin de durée : 11/02/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 13/10/2025 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 11/02/2027. Il est reconductible une fois un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : à l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 02 - Analyses d'enquêtes et études de stationnement sur voirie : sans montant minimum et avec montant maximum de 200 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 09:00 +02:00
Lieu : Dcp- 10 quai Jean Moulin -69001 Lyon - date et heure d'ouverture données à titre indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etudes de logistique urbaine
Description : Études de logistique urbaine
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/10/2025
Date de fin de durée : 11/02/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 13/10/2025 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 11/02/2027. Il est reconductible une fois un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : à l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 03 - études de logistique urbaine : sans montant minimum et avec montant maximum de 30 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2025 09:00 +02:00
Lieu : Dcp- 10 quai Jean Moulin -69001 Lyon - date et heure d'ouverture données à titre indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AD2E5BA3-D24B-6CAD-7EF58AEAA03AA688
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : AD2E5BC1-A016-071D-ECCFD1CA30931878
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : AD2E5BD0-E25C-BD33-9C590320B6FABA85
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5bcd8ee4-66b0-4ac6-9f49-fdef03bb210c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 13:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00332690-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025