Assurances statutaires du personnel fonctionnaire - EHPAD Delivet Assurances statutaires de l'EHPAD

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Il est d'autre part précisé que, pour les lots 1 & 3, la commune intervient …

Marché d'assurance complémentaire santé pour les collaborateurs de Pays de Meaux Habitat Marché d'assurance Complémentaire Santé pour les collaborateurs de Pays de Meaux Habitat

Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires

Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques Statutaires » pour les besoins de la VILLE DE COMPIÈGNE Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques statutaires » pour les besoins de la VILLE DE COMPIÈGNE.

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>Lot 1: Responsabilité civile - défense recours Lot 2: Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élusLot 3: Risques statutaires<br/> Responsabilité civile - défense …

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché conclu devra : - mettre en oeuvre au bénéfice des salariés de FLUXEL un régime de complémentaire santé dans le cadre d'un contrat responsable, collectif et obligatoire, comprenant des suppléments et option facultatifs ; - proposer un régime facultatif de …

CCAS D'AVIGNON Marché d'assurances, Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires Assurances Dommages aux biens Assurance responsabilité civile Assurances Flotte automobile Assurances Risques Statutaires