<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Régime de frais de santé à adhésion obligatoire pour les salariés et les mandataires sociaux assimilés …
Marché d'assurances pour la flotte automobile, les risques statutaires et les Cyber risques : 3 lots Assurance des véhicules de la commune de Montgenèvre Assurance du personnel titulaire Assurance risques informatiques
Prestations de services d'assurances : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques …
Prestations de services d'assurances comprenant 5 lots : Dommages aux biens - Flotte automobile - Responsabilité civile - Protection juridique - Risques statutaires Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Protection juridique Risques statutaires
Services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance auto-missions Assurance de la protection juridique de l'entité Assurance des prestations statutaires
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …
6 lots CP CP CP CP CP CP
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-CHÂTEAU - SAINT-GILDAS-DES-BOIS Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Assurance " Responsabilité et risques annexes …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Le présent marché ne comporte pas d'offre de base. Pour le lot unique, les candidats devront obligatoirement remettre deux variantes (Cf. CCTP du présent marché). Le présent marché ne comporte pas d'offre de base. Pour le lot unique, les candidats devront obligatoirement remettre deux variantes (Cf. CCTP du présent marché).