Prestation d'assurance 2026-2029 Responsabilité civile Protection fonctionnelle Protection juridique Automobile Dommages aux biens Risques statutaires Cyber risques
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE RIBEAUVILLE. Lot N°1 : Assurances des dommages des biens et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Dispositions diverses Prestation supplémentaire éventuelle n°2 : Tous risques objets manifestations Lot N°2 : Assurances des …
Conforme a lo indicado en el Pliego de Cláusulas Administrativas Particulares. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en …
Assurances de Personnes Assurances de Personnes
Le contrat sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année Le contrat sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés suivants:DOMMAGES AUX BIENS ,RESPONSABILITE CIVILE,PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE,PARC AUTOMOBILE,ASSISTANCE RAPATRIEMENT (assurance facultative skieurs),RESPONSABILITE CIVILE MANDATAIRES SOCIAUX. Pour tous les lots sauf le lot 5 : Le marché est passé pour une durée de 5 ans …
Contratación de un seguro de accidentes para personal del Ministerio de Asuntos Exteriores, Unión Europea y Cooperación destinado en el extranjero o que viaje al extranjero en comisión de servicios autorizada Contratación de un seguro de accidentes para personal del Ministerio de Asuntos Exteriores, Unión Europea y Cooperación destinado en …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires d'assurance et le ou les assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité …
Prestation de services en assurances - prévoyance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL de la commune et du C.C.A.S des Avirons Prestation de services en assurances - prévoyance des risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL de la commune et du C.C.A.S des Avirons
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'HABITAT 17. Assurance « Risques statutaires du personnel » - Une prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » - des prestations supplémentaires éventuelles sont définies …