Assurance accident LAA, assurance accident complémentaire LAAC et perte de gain maladie Assurance accidents (LAA) et assurance accidents complémentaire (LAAC) Assurance perte de gain maladie
cette consultation en procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, avec une publicité assurée au niveau européen, (BOAMP + JOUE + Ouest-France) est engagée pour obtenir de nouvelles offres de la part des compagnies d’assurance. Les cinq marchés, d’une durée de 4 ans - 2026 à 2030 , portent sur 5 lots …
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Souscription d‘un contrat collectif de prévoyance « frais de santé » pour l'ensemble du personnel des Offices Publics de l'Habitat adhérents au groupement de commande, à titre obligatoire, pour le personnel de droit privé et, à titre facultatif, pour les fonctionnaires publics territoriaux. …
Procedura aperta per l’affidamento di una copertura assicurativa per il servizio di Assistenza Sanitaria Integrativa (Asi), in forma di convenzione, a favore degli Iscritti agli Enti Previdenziali associati a Emapi. Procedura aperta per l’affidamento di una copertura assicurativa per il servizio di Assistenza Sanitaria Integrativa (Asi), in forma di convenzione, …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés dans les pièces du marché Lot DB Lot RC Lot PA Lot RS Lot CR
Marché ordinaire passé en procédure d'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation est coordonnée par Vienne Condrieu Agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes avec des collectivités membres. …
La présente consultation est passée en application du Décret n°2011-1474 du 08 novembre 2011, et a pour objet la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire prévoyance au profit des agents de l'Agglomération de Rodez. La convention de participation sera mise en oeuvre à compter de la date de notification du …
The subject of this tender is the provision of an efficient and reliable health insurance cover by economic operators who are duly authorised under the Insurance Business Act (Chapter 403 of the Laws of Malta) to carry out insurance business activities in Malta, to the staff compliment at the Environment …
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Landrecies la description est intégrée dans le DCE responsabilité et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité protection fonctionnelle agents/élus risques statutaires du personnel - le candidat doit répondre à …
La présente consultation est relative au renouvellement d'un marché « complémentaire santé » pour le compte du personnel de HAUTE SAVOIE HABITAT et ses retraités. Le contrat issu de la consultation devra être « responsable » conformément aux textes en vigueur, notamment le décret n°2014-1374 du 18 Novembre 2014, de …