L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire …

Achizitia este sub forma unui singur contract de prestări servicii pentru servicii de proiectare pentru realizarea studiilor necesare, a conceptului, a proiectului tehnic de execuție și asistența tehnică pe perioada execuției și garanției lucrărilor pentru infrastructura necesară acomodării traficului prognozat pentru anul 2040 (Etapa I pentru realizarea obiectivului de investiții …

Marché de prestations topographiques et foncières, d'études géotechniques et sondages des sols (prestations de services de topographie courante hors périmètre d'exclusivité du géomètre (loi du 7 mai 1946), prestations de topographie foncière réservées aux géomètres experts, réalisation d'études géotechniques et de sondages de sol pour lister les contraintes d'implantation d'un …

Prestation de levés topographiques et mise à jour du référentiel topographique de Brest métropole Prestations de leves topographiques Mise à jour du référentiel topographique

Le prestataire assurera la responsabilité des relevés terrain pour le géoréférencement des réseaux, ouvrages et appareillages d'eaux usées sur les 39 systèmes d'assainissement collectif définis, le traitement des données pour leur restitution en format .dwg et .shp ainsi que la production de plans au format .pdf, la fourniture d'un rapport …

PRESTATIONS DE GÉOMÈTRE-EXPERT POUR LE COMPTE DE LA CRPCEN Lot 1 : Patrimoine immobilier et siège de la CRPCEN Lot 2 : Résidences de vacances de la CRPCEN

Réalisation des missions de géomètre-expert relatives à des prestations foncières pour les besoins de différentes direction (DABC- DEEA et DAPAJ). Nature des prestations: Bornage et DMPC (Document Modificatif du Parcellaire Cadastral) Missions de géomètre-expert relatives à des prestations foncières - Secteur Nord du Département Missions de géomètre-expert relatives à des …

L'accord-cadre à bons de commande multi attributaires est décomposé en deux lots : Lot 1 : prestations de géomètre-expert : travaux que seuls les géomètres-experts inscrits peuvent effectuer : travaux prévus au 1° de l'article 1er de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 modifiée instituant l'Ordre des géomètres …

Perkančioji organizacija numato įsigyti Viekšnių miesto Mažeikių gatvės Nr. V-2-19 kapitalinio remonto techninio darbo projekto parengimo ir projekto vykdymo priežiūros paslaugas Perkančioji organizacija numato įsigyti Viekšnių miesto Mažeikių gatvės Nr. V-2-19 kapitalinio remonto techninio darbo projekto parengimo ir projekto vykdymo priežiūros paslaugas

La Ville de Marseille, dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) approuvé le 24 janvier 2017, a confié à la Société Publique Locale SOLEAM par convention de mandat n°2019-81289 du 15 octobre 2019, la mise en accessibilité de 552 de ses Établissements Recevant du Public (ERP) ou installations ouvertes …