Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. L'accord cadre à bons de commande porte sur : - la dévolution d'études pré-programmatiques et/ou programmatiques à …
La présente consultation concerne une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) dans le cadre de la rénovation thermique d'une résidence de 143 maisons individuelles située à Mons-en-Baroeul (59370). La mission de l'Assistant Maître d'Ouvrage se déroule en 3 phases principales, telles que détaillées ci-après : - Phase 1 : Conception …
Le présent marché s'inscrit dans une procédure d'aménagement foncier lié à un grand ouvrage public linéaire en application des articles L. 123-24 à L. 123-26 du code rural et de la pêche maritime. En effet, la réalisation de l'ouvrage routier départemental relatif à la mise à 2x2 voies de la …
Études environnementales sur les communes de Rezé " Secteur Blordière " de Bouaye " Secteur Carterons " et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu " Secteur Garotterie " Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières concernent : - D'une part, les études environnementales pré-opérationnelles nécessaires afin d'évaluer les enjeux environnementaux du secteur …
Le marché porte sur une mission de définition et de mise en oeuvre de la stratégie foncière du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la ville de Roubaix Le marché porte sur une mission de définition et de mise en oeuvre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) de la ville de Roubaix
Assistance à maîtrise d'ouvrage - Prestations préalables à la mise en oeuvre d'un réseau de chaleur et de froid dans les secteurs des concessions d'aménagement de la SPL AMETARRA - Ajaccio Cette consultation est la relance de la consultation 24SPL003 déclarée sans suite. Prestations préalables à la mise en oeuvre …
Maitrise d'oeuvre complète (tranche ferme phase étude & 10 tranches optionnelles phase travaux). Mission complémentaire : diagnostic des branchements Maitrise d'oeuvre complète (tranche ferme phase étude & 10 tranches optionnelles phase travaux). Mission complémentaire : diagnostic des branchements
La présente consultation a pour objet de confier une étude pour l'élaboration d'un schéma directeur d'assainissement communautaire La présente consultation a pour objet de confier une étude pour l'élaboration d'un schéma directeur d'assainissement communautaire
Erstellung der notwendigen Unterlagen zur Erlangung aller erforderlichen Genehmigungen rund um wasserrechtliche Sachverhalte im Zusammenhang mit der Generalsanierung des HLK Rechter Rhein Wasserrechtliche Tatbestände Wasserrechtliche Tatbestände Wasserrechtliche Tatbestände
Les prestations d'assistance pourront porter sur : - La production de documents d'études (notes d'expertises, rapports de diagnostic, avant-projets et projets de protection, réparation, renforcement d'ouvrages d'art, dossiers loi sur l'eau, etc.) ; - La rédaction de cahiers des charges pour des prestations externalisées (topographie, géotechnique, hydrauliques, environnementales, etc.). - …