Accord-cadre à bons de commande. « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation » Accord-cadre …
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur défini par lot. Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Fourniture divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé Plâtrerie - isolation Vitrerie Peinture et accessoires Menuiseries Faïence - carrelage Outillage électro …
Accord cadre mono attributaire à bons de commande de fourniture de matériaux et de consommables Lot - 1 électricité Lot 2- Quincaillerie Peinture bâtiment Eclairage public Béton Scalpages Peinture routière Matériaux de construction Sel de déneigement Ciment et sable Outillage Enrobé Fontes Plomberie PVC - Signalisation routière
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Le marché comporte 5 lots Mini sur 4 ans : 4 000.00 euro(s) HT / Maxi sur ans : 200 000.00 euro(s) HT Mini sur 4 …
Trelleborgs kommun och dess bolag bjuder in till anbudsgivning. Trelleborgs kommun och dess bolag bjuder in till anbudsgivning.
Fourniture et transport d'enrobés à froid pour les RD Division territoriale du Carcassonnais Division territoriale Corbières Minervois Division territoriale de la Haute Vallée de l'Aude Division territoriale du Lauragais Division territoriale de la Narbonnaise
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture de bétons, agrégats et matériaux en vrac destinés à effectuer les divers travaux d'entretien du patrimoine communal par …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les travaux comprennent : - les études de formulation des enrobés, y compris l'exécution de planches d'essai, - le repérage topographique et la protection …
Les 12 premiers lots (géographique) concernent les prestations de renouvellement de couches de surface et structures en Béton Bitumineux, y compris les travaux préparatoires ou de finitions afférents, sans exclusivité. Le lot 13 concerne les prestations de réalisation de campagne d'enrobé Bitumineux à l'émulsion (BBE/GE et ECF), sans exclusivité. Le …
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots. Elle feront l'objet d'un accord-cadre par lot, mono-attributaire avec un …