Accord cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fabrication , la personnalisation, l'émission et la livraison sécurisée de titres de paiement ( carnet de chèques). Accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture ( fabrication , personnalisation , émission et livraison ) de titres …
Fourniture et livraison de titres chèque emploi service universel (CESU) préfinancés Fourniture et livraison de titres chèque emploi service universel (CESU) préfinancés
Emission, fourniture et livraison de chèques ou cartes cadeaux et chèques Lire Emission, fourniture et livraison de chèques Lire Emission, fourniture et livraison de chèques ou cartes cadeaux
La présente consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre les CCAS de Lille, de Lomme et d'Hellemmes dont le CCAS de Lille est mandataire. Le marché est passée par Appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. …
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le volume maximum …
IMPRESSION ET FOURNITURE DE CHEQUES D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR LES USAGERS DU CCAS DE LA VILLE D'ARRAS IMPRESSION ET FOURNITURE DE CHEQUES D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE POUR LES USAGERS DU CCAS DE LA VILLE D'ARRAS
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents du PNPC et du CBNMed (lot 1) et pour les agents du PNCAL (lot 2) Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents du Parc national de Port-Cros et du Conservatoire botanique national méditerranéen Fourniture et livraison de …
Fourniture des chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) attribués aux bénéficiaires APA et PCH pour participer au paiement de leurs articles d'hygiène et des Chèques Emploi Service Universels (CESU) pour le paiement de l'APA et de la PCH pour la partie aide humaine emploi direct et mandataire Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé …
Fourniture et livraison d'une solution de paiement d'aides sociales aux bénéficiaires du Département de la Moselle (type Carte de paiement et type chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) Fourniture et livraison d'une solution de paiement d'aides sociales aux bénéficiaires du Département de la Moselle (type Carte de paiement et type chèques d'accompagnement …
Acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé pour le paiement des aides financières facultatives de l'Aide sociale du CCAS Acquisition de chèques d'accompagnement personnalisé pour le paiement des aides financières facultatives de l'aide sociale du CCAS