La présente consultation a pour objet la protection sociale complémentaire « santé » des agents du Département de la Manche, en application du décret n° 2022-581 du 20 avril 2022. Il s'agit de sélectionner, à la suite d'une mise en concurrence, un contrat collectif d'assurance à adhésion facultative pour les …
Fourniture et livraison de titres-restaurant au personnel du Département de la Moselle Fourniture et livraison de titres-restaurant au personnel du Département de la Moselle
1/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 2/ Il s'agit d'un marché public de forme ordinaire, traité à prix forfaitaire. 3/ Le présent marché est un marché public industriel. …
Les prestations, objet du présent marché, concernent une mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 8 logements individuels dédiés aux gendarmes-Transport aérien sur la commune de BEAUVAIS. La nature des prestations attendues sont détaillées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. Les prestations, objet du présent marché, …
Cette procédure est organisée en application du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011, de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation de conventions de participations pour la mise en oeuvre de couverture de prévoyance et complémentaires de frais de santé au profit des agents du groupement. Les personnels …
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion des contrats de maintenance des Systèmes de Fermetures Automatiques (SFA) ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion des contrats de maintenance des Systèmes de Fermetures Automatiques (SFA) ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion des contrats de maintenance des Systèmes de Fermetures Automatiques (SFA) ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion …
Mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisite sur les centres anciens de la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat Mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisite sur les centres anciens de la Communauté d'Agglomération …
Marché de services pour effectuer une campagne d'essai de vectorisation de poussée fluidique incluant la fourniture d'une turbine à gaz modifiée Marché de services pour effectuer une campagne d'essai de vectorisation de poussée fluidique incluant la fourniture d'une turbine à gaz modifiée
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations de locations de longue durée de cinq chargeuses sur pneus et de deux camions polybennes (2 lots) Cinq chargeuses sur pneus Deux camions polybennes neufs
Location de matériels et de nacelles pour les besoins de la DIR Ouest (26 lots géographiques) Location de matériels et de nacelles pour le district de BREST – CEI de BREST Location de matériels et de nacelles pour le district de BREST – CEI de CHATEAULIN Location de matériels et …