Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE DEFENSE PENALE DES AGENT ET ELUS FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS ET ASSISTANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS CYBER-RISQUES
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes La collectivité, procède à une consultation …
Marché composé de 6 lots pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers , immobiliers dont la Collectivité est propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager Garantir la Collectivité contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif, la …
Passation de marchés d’assurances pour les besoins du groupement de commandes Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules, embarcations et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Dommages aux biens et risques annexes …
Prestations de services d'assurances dommages aux biens Responsabilité générale , individuelles accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage protection juridique et fonctionnelle flotte automobiles et auto missions Responsabilité civiles des dirigeants Assurance Construction Cyber risques individuels accidents des administrateurs risques statutaires complémentaire santé Prévoyance salarié de droit privé prévoyance fonctionnaires
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de PONTCHARRA Services d'assurances dommages ou perte Services d'assurance responsabilité civile Services d'assurance défense et recours pour la protection juridique Services d'assurance défense et recours pour la protection fonctionnelle Services d'assurances de véhicules à moteur Services d'assurance accidents Services d'assurances pertes …