SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI AVEZZANO TRIENNIO 2025-2028 ALL RISKS ALL RISKS OPERE DARTE RCT/O - Responsabilità Civile verso terzi e prestatori d'opera RESPONSABILITA' CIVILE PATRIMONIALE RESPONSABILITA' CIVILE AUTOVEICOLI E CVT - LIBRO MATRICOLA TUTELA LEGALE INFORTUNI
Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus
MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …
Předmětem veřejné zakázky je poskytnutí služeb pojištění specifikovaných dále pro jednotlivé části veřejné zakázky statutárnímu městu České Budějovice. Pojištění bude poskytnuto rovněž ve prospěch organizací zřizovaných či zakládaných statutárním městem České Budějovice v pozici pojištěného a/nebo oprávněné osoby z pojištění, včetně Městské policie České Budějovice, která není právnickou osobou, ale …
Contratación de una póliza de seguro que cubra la responsabilidad civil de los Consejeros y Directivos por parte del Instituto de Crédito Oficial, Entidad Pública Empresarial (ICO), AXIS Participaciones Empresariales, S.G.E.I.C., S.A. S.M.E. (AXIS) y la Fundación ICO, F.S.P. (FUNDACIÓN) que forman el Grupo ICO. El contratista tomará a su …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes de la ville et du CCAS de Gujan-Mestras. Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans Risques Automobiles Risques de dommages aux biens Risques de responsabilités Protection Juridique …
Marchés d’assurances pour les besoins des membres du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de la Sarthe Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Accidents corporels Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés RC du promoteur de recherche Protection juridique
Souscription des marchés d'assurance : Lot 1 : Risque automobiles Lot 2 : Risques de responsabilités Lot 3 : Responsabilité civile des mandataires sociaux Risque Automobiles Risque de responsabilités Responsabilité civile des mandataires sociaux
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône et les Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris. Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux, les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville, le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert et l'EHPAD « …
La consultation est allotie. En plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : - une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une alternative à la solution de base ; - une (ou plusieurs) prestation supplémentaire éventuelle s'ajoutant à la solution de base ou …