MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°3 : Assurance Dommages aux biens Lot n°4 : Assurance Cyber-risques Le présent contrat garantit l'Assuré contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité selon les conditions générales mentionnées par l'assureur dans l'acte d'engagement, et les présentes conditions …
CALORIE KEHL STRASBOURG - CREATION ET EXPLOITATION D'UN RESEAU DE CHALEUR TRANSFRONTALIER A STRASBOURG / KEHL : MARCHES D'ASSURANCES : RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D'OUVRAGE / LOT 02 RESPONSABILITE CIVILE DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX / LOT 03 - TOUS RISQUES CHANTIER Lot 01 RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D’OUVRAGE Lot 02 RESPONSABILITE …