Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Responsabilité et risques annexes » - - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation …
Services d'assurances multirisques pour la commune de Saint-Cyprien et le Port Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous risques expositions – musée Assurance multirisques port Assurance des dommages aux digues et pontons
Durée : 5 ans ferme. 6 lots : DAB, RC, PF, FA, Cyber et Individuelle accident. Groupement de commande : Ville de Meyzieu (coordonnateur) et CCAS de Meyzieu Dommages aux Biens : Ville et CCAS Responsabilité civile générale : Ville et CCAS Protection fonctionnelle : Ville et CCAS Flotte-automobiles et …
Le présent marché public a pour objet une prestation de service d'assurances (6 lots) Prestation de service d'assurance pour les dommages aux biens 1ère ligne Prestation de service d'assurance pour les dommages aux biens 2ème ligne Prestation de service d'assurance pour la responsabilité Civile 1ère ligne Prestation de service d'assurance …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour le CCAS DE MONTBELIARD.<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
El objeto del contrato es la prestación del SERVICIO DE UNA PÓLIZA DE SEGURO DE DAÑOS PARA LAS INSTALACIONES DE ACUAMED de conformidad con las especificaciones que se recogen en el Pliego de Prescripciones Técnicas objeto de la licitación. Se trata de la suscripción de una póliza multi-actuación para asegurar …
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Montbéliard<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
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