PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE CYBER RISQUES
Prestation de service d'assurance au bénéfice de la commune de ST GENEST LERPT Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection fonctionnelle Flotte automobile et auto-missions Individuelle accident Cyber risques
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance de la Ville et du CCAS de La Réole. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE …
La présente consultation est ouverte à prestations supplémentaires, variantes encadrées et/ou libres dont les modalités sont prévues dans les documents de consultation Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BESSAN et LE CCAS DE BESSAN Prestation de services d'assurances au bénéfice des membres du groupement de commandes Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des élus et agents Flotte-automobiles et auto-missions Garantie des accidents corporels et assistance Cyber …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. L'état du parc immobilier appartenant ou occupé par le souscripteur figure …
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Lot n°4 - CYBER RISQUES CPV n° 66516000-0 CPV n° 66514110-0 CPV 66512000-2 CPV 66515411-7
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - FLOTTE AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 4 - CYBER RISQUES Assurances Responsabilité civile générale Assurances Flotte automobile Assurances Risques Statutaires Assurances Cyber risques
Pour répondre aux besoins du service VACAF, il y a lieu de couvrir par un mécanisme d'assurance les aides versées aux partenaires partenaires hébergeur en cas d'annulation de séjour. Prestations d'assurance "annulation de séjour"