Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Flotte automobile Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DAX. Le présent lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la ville de Dax Le présent lot a pour objet l'assurance des responsabilités et des risques annexes pour …
Le marché est composé de 5 lots Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle assurance des dommages aux biens et des risques annexes Le lot 2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …
Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus
SERVIZI ASSICURATIVI RISCHI DIVERSI PER L’AGENZIA REGIONALE PER LA PROTEZIONE DELL’AMBIENTE DEL FRIULI VENEZIA GIULIA PER IL QUADRIENNIO 2026-2029 LOTTO 1: ALL RISKS LOTTO 2: RCT/RCO LOTTO 3: RC PATRIMONIALE COLPA LIEVE LOTTO 4: INFORTUNI CONDUCENTI LOTTO 5: TUTELA LEGALE LOTTO 6: IFK VEICOLI IN MISSIONE LOTTO 7: CORPI NATANTI …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs pour BBO Communauté du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029. Dommages aux biens et risques annexes 2Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique Risques …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens RC Flotte auto Protection Juridique
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …