Voir CCAP/CCTP Variante interdite pour le lot 1. Variante imposée pour le lot 2. Prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 2. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis …
The purpose of this framework contract is provision of a cost-effective Third Part Liability and Comprehensive insurance coverage for EULEX KOSOVO entire fleet of vehicles within Kosovo, and International Third Part Liability as well as International comprehensive insurance coverage for part of the above-mentioned fleet. The purpose of this framework …
část 1 VZ – Pojištění majetku a odpovědnosti – tj. pojištění majetku a odpovědnosti za újmu způsobenou Zadavatelem část 2 VZ – Pojištění vozidel – tj. pojištění (povinné ručení a havarijní) motorových vozidel ve vlastnictví Zadavatele část 3 VZ – Cestovní pojištění část 4 VZ – Pojištění dronů – tj. …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Caisse de Retraite complémentaire du Personnel Navigant Professionnel de l'Aéronautique Civile (CRPN). La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Caisse de Retraite complémentaire du Personnel Navigant Professionnel …
SERVICIO PARA EL SEGURO DE LOS VEHÍCULOS A MOTOR Y EMBARCACIONES NÁUTICAS DEL CABILDO DE FUERTEVENTURA, ORGANISMOS AUTÓNOMOS Y ENTES DEPENDIENTES SERVICIO PARA EL SEGURO DE LOS VEHÍCULOS A MOTOR Y EMBARCACIONES NÁUTICAS DEL CABILDO DE FUERTEVENTURA, ORGANISMOS AUTÓNOMOS Y ENTES DEPENDIENTES
Ile-de-France Mobilités met en concurrence : - Des accords-cadres pour des contrats d'assurances pour ses chantiers de construction inférieurs à 30 MEuros HT : >Tous risques chantiers >Responsabilité civile du maître d'ouvrage - Le contrat d'assurance pour ses véhicules de fonction et de service (hors véhicules de transport) - Le …
Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. Commune de NEUVILLE-SUR-SAÔNE, représentée par son Maire, …
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la communauté de communes Coeur de Beauce L'objet du lot n° 1 est la garantie dommages aux biens et risques annexes L'objet du lot n° 2 est la garantie responsabilité civile et risques annexes Le lot n° 3 a pour objet la …
MARCHE D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Dommages aux biens Tous risques exposition Responsabilité civile Parc automobile Assurance embarcations Risques statutaires Cyber risques
Passation d'un marché d'assurances flotte véhicules et risques annexes pour les besoins du SDIS de la Haute-Savoie Passation d'un marché d'assurances flotte véhicules et risques annexes pour les besoins du SDIS de la Haute-Savoie