- Dommages aux biens - Responsabilité civile - Véhicules à moteur - Protection juridique - Protection fonctionnelle 50 bâtiments représentant 55 509 m² Responsabilité civile de l'ensemble des services 55 véhicules et engins Protection juridique de l'ensemble des services Protection fonctionnelle des agents et des élus
Forme de la Consultation : Marché Public passé selon une procédure formalisée en application de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique : Appel d'offres ouvert Décomposition de la consultation : Le marché est divisé en 6 lots distincts selon la répartition suivante : LOT N° 1 DOMMAGES AUX …
Předmětem plnění zadávané veřejné zakázky je poskytnutí služeb spočívajících v pojištění. Zadavatel dle § 101 ZZVZ rozdělil veřejnou zakázku na 2 části, a to: a) pojištění majetku a odpovědnosti za škodu nebo jinou újmu, b) pojištění odpovědnosti za újmu způsobenou provozem vozidla a havarijní pojištění vozidel. Předmětem této části veřejné …
MARCHE D'ASSURANCES DU GRAND PORT MARITIME DE LA MARTINIQUE Responsabilité civile des dirigeants Risques cyber Dommages aux biens - bris de machines amp; tous risques informatiques et autres matériels
SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
La forme du contrat est un accord cadre à bons de commandes, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum en quantité. Le nombre maximum de chantiers est de 300 sur les 4 ans. Le marché est conclu pour une période ferme du 1er janvier 2026 0 heures au 31 décembre …
GARA EUROPEA - PROCEDURA APERTA AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI RELATIVI A SPESE SANITARIE A FAVORE DEI DIPENDENTI E DIRIGENTI DELLA CASSA DEPOSITI E PRESTITI S.P.A GARA EUROPEA - PROCEDURA APERTA AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI RELATIVI A SPESE SANITARIE A FAVORE DEI DIPENDENTI E DIRIGENTI DELLA CASSA DEPOSITI E PRESTITI S.P.A
CALORIE KEHL STRASBOURG - CREATION ET EXPLOITATION D'UN RESEAU DE CHALEUR TRANSFRONTALIER A STRASBOURG / KEHL : MARCHES D'ASSURANCES : RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D'OUVRAGE / LOT 02 RESPONSABILITE CIVILE DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX / LOT 03 - TOUS RISQUES CHANTIER Lot 01 RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D’OUVRAGE Lot 02 RESPONSABILITE …
PROCEDURA APERTA SERVIZIO POLIZZA ASSICURAZIONE ALL RISKS PROPERTY PROCEDURA APERTA SERVIZIO POLIZZA ASSICURAZIONE ALL RISKS PROPERTY
Le présent marché porte sur le renouvellement des Assurances de Personnes (Accidents du travail et excédent-loi - Accidents corporels), de Dommages matériels (Tous Risques, Tous Risques Electroniques et informatiques, Tous Risques divers, patrimoine incendie), de Responsabilité civile (générale, ILA, Responsabilité civile Objective-RC des Mandataires publics, RC et accidents corporels pour …