Attribution d'un contrat de concession relatif à la gestion et l'exploitation par affermage du multiaccueil de Moulon Contrat de concession relatif à la gestion et l'exploitation par affermage du multiaccueil de Moulon
Réservation de berceaux au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans. Secteurs St André et Belvédère. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre …
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes avec une quantité minimale de 6 berceaux réservés annuellement et avec une quantité maximale de 15 berceaux réservés annuellement. Le contrat débutera à compter du 1er septembre 2025. Le présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, …
ID 010/2025 - STAZIONE UNICA APPALTANTE PROVINCIA DI NOVARA PER IL COMUNE DI BORGOMANERO. PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI DEL NIDO D'INFANZIA E RELATIVE FORNITURE PRESSO LA STRUTTURA COMUNALE DI NIDO D'INFANZIA ARCOBALENO. ANNI EDUCATIVI 2025/2026, 2026/2027 E 2027/2028 CON EVENTUALE OPZIONE DI PROROGA PER GLI ANNI EDUCATIVI 2028/2029-2029/2030. …
Situation de quasi-régie au sens des articles L2511-1 et suivants du code de la commande publique La SPL DURANCE PAYS D'AIGUES, dont COTELUB est actionnaire majoritaire, se voit confier la gestion des prestations objets de la présente concession Situation de quasi-régie au sens des articles L2511-1 et suivants du code …
La consultation a pour objet de confier au terme d'une procédure formalisée de mise en concurrence une Délégation de service public ayant pour objet l'accueil de jeunes enfants, l'exploitation, gestion et entretien de la crèche Eugénie Eboué-Tell (anciennement C13 Bourbon-Pagnol), établissement multi-accueil de la petite enfance de 60 places, situé …
Situation de quasi-régie au sens des articles L2511-1 et suivants du code de la commande publique La SPL DURANCE PAYS D'AIGUES, dont COTELUB est actionnaire majoritaire, se voit confier la gestion des prestations objets de la présente concession Situation de quasi-régie au sens des articles L2511-1 et suivants du code …
La Commune de Chatou accorde au concessionnaire la gestion et l'exploitation de la structure Multi Accueil La Clé de Sol. Cette exploitation comprend pour le concessionnaire la gestion de la structure à ses risques et périls, et le droit de percevoir, en contrepartie de la réalisation des prestations, redevances et …
La présente consultation concerne l'organisation et la gestion des deux accueils collectifs de mineurs (ACM) extrascolaires communautaires situés sur les communes de Saint-Bonnet-le-Château et de Noirétable Organisation et gestion de l'accueil collectif de mineurs (ACM) extrascolaire communautaire situé sur la commune de Saint-Bonnet-le-Château Organisation et gestion de l'accueil collectif de …
La présente consultation a pour objet « la réalisation de prestations de réservation et mise à disposition de berceaux dans les structures d'accueil de la petite enfance » pour les besoins de l'EPS de VILLE-EVRARD. La présente consultation a pour objet « la réalisation de prestations de réservation et mise …