Accord-cadre Maitrise d'Oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL

Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation, détails dans les documents de la consultation. Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD, détails dans les documents de la consultation.

CPV: 71200000 Архитектурни и свързани с тях услуги, 71300000 Инженерни услуги в строителството
Място на изпълнение:
Accord-cadre Maitrise d'Oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL
Издаващ орган:
AVESNOISE PROMOCIL
Номер на наградата:
2024-ACMO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre Maitrise d'Oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL
Description : Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine d'AVESNOISE PROMOCIL
Identifiant de la procédure : 11594160-a759-4531-ab51-ffd6ad681b0b
Avis précédent : b7d096b4-af6a-4bba-b3df-d50ded27382d-01
Identifiant interne : 2024-ACMO
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation
Description : Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation, détails dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Critère prix sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mémoire technique
Description : Mémoire technique sur 60 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : Critère bonus RSE sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux critères pondérés énoncés dans l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la réglementation en vigueur.
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Description : Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD, détails dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Critère prix sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Mémoire technique sur 60 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère bonus RSE
Description : Critère bonus RSE sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer aux critères pondérés énoncés dans l'avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à la réglementation en vigueur.
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BENOIT CHANDELIER
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050593_791801.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot1-attrib1
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SAS d'ARCHITECTURE HYPERBOLE
Nom officiel : ETBE INGENIERIE EQUIPE INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050592_797018.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot1-attrib2
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Nom officiel : SARL INSITU ARCHITECTES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050593_679199.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot1-attrib3
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : MAISON ZENetBO
Nom officiel : YANN RODON ARCHITECTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050592_927676.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot1-attrib4
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : MORPHOZ 2.0
Nom officiel : ETBE INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050592_561028.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot1-attrib5
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SAS D'ARCHITECTURE HYPERBOLE
Nom officiel : ENVERGURE SARL AGECI INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050592_797018.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot2-attrib1
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : MAISON ZENetBO
Nom officiel : YANN RODON ARCHITECTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052854_offre_1050592_927676.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-ACMO-lot2-attrib2
Date de conclusion du marché : 04/02/2025
Organisation qui signe le marché : AVESNOISE PROMOCIL

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800055
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : locqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone : 0607181406
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BENOIT CHANDELIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43192415800022
Ville : BAVAY
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS d'ARCHITECTURE HYPERBOLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89345069200015
Ville : LE QUESNOY
Code postal : 59530
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETBE INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82389548700010
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EQUIPE INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50421317400072
Ville : CUGAND
Code postal : 85610
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SARL INSITU ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42126043100018
Ville : VALENCIENNES
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MAISON ZENetBO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88820993900014
Ville : WATTIGNIES LA VICTOIRE
Code postal : 59680
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : YANN RODON ARCHITECTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52797007300039
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MORPHOZ 2.0
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81455190900025
Ville : VALENCIENNES
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ETBE INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82389548700010
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAS D'ARCHITECTURE HYPERBOLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89345069200015
Ville : LE QUESNOY
Code postal : 59530
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0013

Nom officiel : ENVERGURE SARL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48870486700016
Ville : CAMBRAI
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0014

Nom officiel : AGECI INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48345261100047
Ville : VALENCIENNES
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6d688313-93f3-48da-9954-c9ed17a064b9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 11:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00455646-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025