Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-CHÂTEAU - SAINT-GILDAS-DES-BOIS Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Assurance " Responsabilité et risques annexes …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Marché de service relatif à une prestation d'assurance pour la protection sociale complémentaire des risques Frais de santé et Prévoyance à destination des agents territoriaux de la commune de Talange Contrat groupe d'assurance Santé pour les agents de la fonction publique territoriale. Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 …
Le présent marché ne comporte pas d'offre de base. Pour le lot unique, les candidats devront obligatoirement remettre deux variantes (Cf. CCTP du présent marché). Le présent marché ne comporte pas d'offre de base. Pour le lot unique, les candidats devront obligatoirement remettre deux variantes (Cf. CCTP du présent marché).
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la CAPG Superficie à assurer : 84 379 m2 Assurance des responsabilités et des risques annexes Nombre de véhicules CAPG : 117 / Nombre de véhicules SILLAGES : 8 CAPG : Masse salariale brute environ : 14 408 …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d?assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l?application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d?assurance du secteur public. « Multirisques» avec 1ère ligne « …
Raamovereenkomst hospitalisatieverzekering IGEMO en lokale besturen binnen het werkingsgebied van IGEMO Raamovereenkomst voor hospitalisatieverzekering van IGEMO en de lokale besturen winnen het werkingsgebied van IGEMO
Marché d'assurances prévoyance et complémentaire santé pour les agents de la Ville et du CCAS et de la Caisse des écoles Prévoyance Complémentaire santé
mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de complémentaire santé Assurance Complémentaire santé Assurance Prévoyance
Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …