L'EHPAD VIVRE procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurance Souscription d'assurance en responsabilité civile Souscription d'un contrat d'assurance en protection fonctionnelle Souscription d'un contrat d'assurance AUTOMOBILES souscription d'un contrat d'assurance en dommage aux biens et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les "cyber-risques" assurance des risques …
Marché passé en procédure d'appel d'offre ouvert par un pouvoir adjudicateur en application des dispositions des articles L. 21242, R. 21242 1° et R. 21612 à R.21615 du Code de la commande publique. Il a pour objet la mise en place d'un régime collectif « Complémentaire Santé » en faveur …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance PRESTATIONS STATUTAIRES pour le SYDED DE LA HAUTE-VIENNE. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance PRESTATIONS STATUTAIRES pour le SYDED DE LA HAUTE-VIENNE
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MAROMME - Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de MAROMME Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Prestation d'assurance pour les besoins du Département de l'Aude (3 lots) Assurance « Responsabilité et risques annexes » valeur estimée (ref offre de base) : 1 000 000 Euros Assurance « Flotte automobile et risques annexes » valeur estimée (ref offre de base+les PSE) : 2 000 000 Euros Assurance …
Prestation de services d'assurance de complémentaire santé pour les besoins d'Idélians. Prestations de services d'assurance de complémentaire santé.
Assurances RC, flotte auto, dommages aux biens, risques statutaires et protection juridique Responsabilité civile hospitalière et risques annexes Flotte automobile - auto mission Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires Protection Juridique
L'opération est composée de 3 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance des Responsabilités et …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance et la complémentaire santé des agents du Pouvoir Adjudicateur. Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture de Complémentaire Santé au profit des agents du SYDED Haute-Vienne Convention de participation …