La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus …
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUX ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES CYBER RISQUES ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE AFFILIE A LA CNRACL
Groupement de commande assurance dommage aux biens et assurance automobile assurance dommage aux biens assurance automobile
Elering AS-i Kiisa AREJ varakindlustusteenuse ostmine vastavalt Hankedokumentides toodud tingimustele. / Kõrvaldamise alused ja kvalifitseerimistingimused: Vaata hanke alusdokumentidest Elering AS-i Kiisa AREJ varakindlustusteenuse ostmine vastavalt Hankedokumentides toodud tingimustele. / Kõrvaldamise alused ja kvalifitseerimistingimused: Vaata hanke alusdokumentidest
Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » au profit de la VILLE DE FLERS Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » au profit de la VILLE DE FLERS
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « dommages aux biens et risques annexes » pour les besoins de l'Office national des forêts Le présent projet de consultation a pour objet le renouvellement du marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes de l'ONF. Le marché couvre l'ensemble des …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SDEC ÉNERGIE. « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Risques statutaires …
Le dossier de consultation concerne les contrats d'assurances pour la Ville de Montivilliers et le CCAS de Montivilliers et comprend : les garanties dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile et risques annexes, la flotte automobile et risques annexes, les risques statutaires du personnel. Les marchés seront conclus …
CCAS D'AVIGNON Marché d'assurances, Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires Assurances Dommages aux biens Assurance responsabilité civile Assurances Flotte automobile Assurances Risques Statutaires