Marché assurances: Responsabilité civile et risques annexes/Responsabilité civile des mandataires sociaux/Construction (Accord Cadre) Cyber risque/Individuelle accident pour la SA Noalis Responsabilité civile et risques annexes Responsabilité civile des mandataires sociaux Construction (Accord Cadre) Cyber risque Individuelle accident
Souscription et gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Protection juridique et fonctionnelle Assurance des risques statutaires
La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot comporte deux parties : partie 1 réservée aux prestations d'assurance et partie 2 réservée aux prestations de gestion. Les prestations des parties 1 et 2 seront rémunérées par les prix unitaires indiquées par le candidat dans l'acte d'engagement Marché d'assurance de dommage …
Assurances du GCS Pôle de Santé d'Arcachon Assurance Incendie Assurance de Biens Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Professionnelle Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Professionnelle
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Contrato de seguros para la Diputación de Albacete y sus organismos Lote 1.- Seguro de responsabilidad civil/patrimonial directa, subsidiaria o solidariamente al asegurado por daños y perjuicios corporales y materiales, y/o consecuenciales derivados de un daño corporal y/o material ocasionados involuntariamente a terceros.- Lote 2.- Seguro de responsabilidad civil para …
PROCEDURA APERTA RCT/RCO RCA INFORTUNI CONDUCENTE
marché alloti en 2 lots durée : 1 an, reconductible 3 fois 1 an Responsabilité civile et risques annexes Risques statutaires agents affiliés CNRACL
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus …