Assurances du GCS Pôle de Santé d'Arcachon Assurance Incendie Assurance de Biens Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Professionnelle Assurance Responsabilité Civile Assurance Responsabilité Professionnelle
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Contrato de seguros para la Diputación de Albacete y sus organismos Lote 1.- Seguro de responsabilidad civil/patrimonial directa, subsidiaria o solidariamente al asegurado por daños y perjuicios corporales y materiales, y/o consecuenciales derivados de un daño corporal y/o material ocasionados involuntariamente a terceros.- Lote 2.- Seguro de responsabilidad civil para …
PROCEDURA APERTA RCT/RCO RCA INFORTUNI CONDUCENTE
marché alloti en 2 lots durée : 1 an, reconductible 3 fois 1 an Responsabilité civile et risques annexes Risques statutaires agents affiliés CNRACL
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS). La garantie porte sur les dommages subis par les bâtiments et biens immobiliers, les biens mobiliers, les archives et documents. Responsabilité générale et responsabilités spécifiques. Assurance des véhicules à …
Operados en las distintas Unidades de la Dirección General de la Guardia Civil (DGGC), para cualquier siniestro que se produzca con ocasión del uso de los mismos, con cobertura en ámbito nacional, Europa y Continente Africano, salvo países en los que exista una legislación específica sobre el uso de RPAs …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens pour l'ensemble des bâtiments à l'exclusion de l'Eco-Pôle (lot6) Assurance Responsabilité générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires Assurance …