Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus
MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes de la ville et du CCAS de Gujan-Mestras. Le marché est divisé en 5 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans Risques Automobiles Risques de dommages aux biens Risques de responsabilités Protection Juridique …
Souscription des marchés d'assurance : Lot 1 : Risque automobiles Lot 2 : Risques de responsabilités Lot 3 : Responsabilité civile des mandataires sociaux Risque Automobiles Risque de responsabilités Responsabilité civile des mandataires sociaux
La consultation est allotie. En plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : - une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une alternative à la solution de base ; - une (ou plusieurs) prestation supplémentaire éventuelle s'ajoutant à la solution de base ou …
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en dommages aux biens Parc Olympique, en flotte automobile, en responsabilité civile et en protection juridique de la commune des Allues et du CCAS des Allues Assurance dommage aux biens Commune et CCAS Assurance dommage aux biens Parc Olympique Commune Assurance …
La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS du PAS-DE-CALAIS. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant …
Souscription et gestion de contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Isère (SDIS 38). Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE Dommages aux biens Responsabilité générale Flotte automobile et auto mission