Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2026 Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu’elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L’assureur garantit, sous réserve des exclusions figurant au présent …
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques
Assurances Dommages aux biens et risques annexes, Bris de machine, Responsabilité civile - défense recours, Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus, Responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux, Flotte nautique, Cyber-risques. Dommages aux biens et risques annexes Bris de machine Responsabilité civile - défense recours …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile générale et individuelle accidents Assurance PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Assurance flotte automobile et auto missions Assurance Assurance bateaux
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
Marchés de services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la communauté de communes du Pays de Lapalisse et la Commune de Lapalisse, dommage aux biens, responsabilité civile, véhicule à moteur, protection juridique et protection fonctionnelle Dommages aux Biens Responsabilité Civile Véhicules à moteur Protection juridique et fonctionnelle
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances La présente consultation a pour objet la souscription …