Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens RC Flotte auto Protection Juridique
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Habitat de la Vienne » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP …
Souscription de contrats d'assurances pour le compte d'Esterel Côte d'Azur Agglomération en 8 lots séparés. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires selon le lot Assurance dommages aux biens et risques annexes Dommages aux biens et risques annexes …
Services d'assurance pour la Commune de Corte assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus …
Groupement de Commande entre la Commune de Le Blanc et le CCAS de Le Blanc Date d'effet du marché : 01/01/2026 0H00 Fin de marché : 31/12/2028 24H00 Il est conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 2 fois Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense …
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes Assurance « Flotte automobile et risques annexes Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Services d'assurances pour la commune d'Huez Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SMIRTOM de la région de Montargis Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des Responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle …