Dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique, risques statutaires DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURISIQUE RISQUES STATUTAIRES
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le marché a pour objet les prestations d'assurance pour le compte de l'AMF et de ses collaborateurs Le présent lot a pour objet de garantir la couverture de l'AMF contre les risques de dommages aux biens et risques annexes Le présent lot a pour objet de garantir la couverture de …
Prestations de services d’assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires
ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET DES ÉLUS et ASSURANCE DES RESPONSABILITÉS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET DES ELUS
Procedura aperta e telematica, ai sensi dell'art. 71 del D.lgs. 36/2023 per l'affidamento del servizio di copertura assicurativa per responsabilità civile verso terzi e prestatori d'opera (RCT/RCO) per la durata eventuale di anni 4 (quattro), ed un importo quadriennale a base di gara pari ad € 35.934.482,28 (esclusi oneri di …
Services d'assurances pour la commune Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations …
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. Responsabilité et risques …
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de VILLECROZE Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique des agents et des élus Assurance cyber risques Assurance risques statutaires
Services d'assurances Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires