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FOURNITURE, POSE, MISE EN SERVICE ET PRESTATIONS DE CONNECTIVITE D'APPAREILS HORODATEURS
DE STATIONNEMENT DE VOIRIE POUR LA COMMUNE DE BEAUNE
La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre …
CPV: 38720000 Устройства за отбелязване на дата и час
FOURNITURE, POSE ET MISE EN SERVICE D’HORODATEURS NEUFS - DEPOSE DES ANCIENS HORODATEURS
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