Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et plus particulièrement en raison du caractère de sécurité des publics vulnérables. …
Consiste en el establecimiento de las condiciones técnicas, artísticas y estéticas mínimas que han de regir los servicios a contratar, los derechos y obligaciones de las partes, así como las normas que, la legislación vigente, establece para que las necesidades que se pretenden cubrir, consistentes en la coordinación, gestión, así …
Le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la formation au vélo à destination du jeune public sur le territoire de l'Eurométropole de Metz, dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire Le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la formation au vélo à destination du jeune public sur le …
Dans le cadre et les objectifs fixés par le PEDT, la Ville d'Échirolles souhaite désigner un délégataire capable de coordonner, d'organiser, d'accueillir et d'animer les temps périscolaires et les activités pédagogiques associées pour les écoles élémentaires de son territoire (pause méridienne, accueil du soir) Dans le cadre et les objectifs …
Gestion et Animation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux Gestion et Animation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux
Le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la formation au vélo à destinations du jeune public sur le territoire de la Ville de Metz, dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) …