<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Montbéliard<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
Assurances Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour L'AGENCE NATIONALE DE CONTROLE DU LOGEMENT SOCIAL (ANCOLS). La garantie porte sur les dommages subis par les bâtiments et biens immobiliers, les biens mobiliers, les archives et documents. Responsabilité générale et responsabilités spécifiques. Assurance des véhicules à …
Souscription des contrats d'assurance pour le SIECT pour les années 2026 à 2029 Souscription assurance des dommages aux biens et des risques annexes Souscription des contrats d'assurance pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH pour les années 2026 à 2029 Souscription assurance des responsabilités et des risques …
Services d'assurances pour Dinan Agglomération Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance de …
CT2114 2025 - Services - Tender for the Appointment of Insurance Brokers and the Provision of Insurance Covers to the Authority for Transport in Malta CT2114 2025 - Services - Tender for the Appointment of Insurance Brokers and the Provision of Insurance Covers to the Authority for Transport in Malta …
Services d'assurances pour la commune de Gourin Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules á moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de …
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …
The scope of this qualification system (qs) involves the project insurances (CAR) of the PPE2 Program for on- and offshore projects and consist of the following three sections: Section I – ‘All Risks’ of physical loss or physical damage in respect of the project property as scheduled Section II – …