La présente consultation concerne une prestation de placement et de gestion du programme d'assurances de la Commune d'Entrelacs Dommages aux Biens immobiliers et mobiliers de la Commune Responsabilité Civile de la Commune Assurance des véhicules terrestres à moteur et Auto-Mission Protection Juridique et Défense pénale des agents et des élus …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d’assurance de la Chambre d'agriculture de région Pays de la Loire et des maisons de l'agriculture de la Loire-Atlantique et de la Vendée (groupement de commandes). Dommages aux biens Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité Civile maitre …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Assurance responsabilité civile générale Assurance responsabilité civile atteintes à l'environnement Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Assurance responsabilité civile générale Assurance responsabilité civile atteintes à l'environnement Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
Marché publique de services d'assurances pour la commune de Segré-en-Anjou Bleu Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Prestations de services d'assurance Lot 01 Dommages aux Biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Lot 04 Responsabilité civile Dirigeants Lot 5 Automobile Lot 6 Cyber risque Lot 7 Individuelle Accidents
Souscription des contrats d'assurances de la collectivité - 5 lots distincts. Assurer les conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'Assuré peut encourir pour des dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui, en raison de son existence, des activités qui sont les siennes et de ses attributions. Cette garantie a …