Marché public de service d'assurances pour les besoins du SIVOM DE L'ARTOIS Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus Assurance …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d'action sociale Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des agents et élus Flotte-automobiles et Auto-missions Garantie des accidents corporels et Assistance Droits statutaires Cyber risques
Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 5 lots  Lot 1. : Responsabilité Civile-Exploitation et risques annexes  Lot 2. : Protection Juridique de la personne morale  Lot 3. : Dommages …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Commune de Carcassonne. L'opération est composée de six lots distincts : LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. …
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'ORTHEZ EN 5 LOTS DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE - DEFENSE RECOURS FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Dommages aux biens immobiliers et obiliers Flotte véhicules et risques annexes Bris de machines
Transporto priemonių ir įrenginių civilinės atsakomybės draudimas. Transporto priemonių ir įrenginių civilinės atsakomybės draudimas.
Conditions de participation: - Aptitude à exercer l'activité professionnelle: attestation ORIAS / lien ACPR - Capacités techniques et professionnelles: justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation Critères d'attribution: - pour les lots n°1 à n°5 : pondération : valeur technique …
Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le groupement de commandes composé du Département du Cher, la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), l'EPCC Abbaye de Noirlac et du syndicat mixte ouvert Berry Numérique, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. …
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la Commande Publique. La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) …