Le présent marché d'assurance flotte automobile a pour objet d'assurer, selon les garanties et dispositions prévues au CCP, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, Cyclos et assimilés y compris les nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI) soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L 211-1 du code des assurances et dont …
Gulbenes novada pašvaldībai piederošo sauszemes transportlīdzekļu īpašnieku obligātās civiltiesiskās atbildības (OCTA) un brīvprātīgās atbildības (KASKO) apdrošināšana Gulbenes novada pašvaldībai piederošo sauszemes transportlīdzekļu īpašnieku obligātās civiltiesiskās atbildības (OCTA) un brīvprātīgās atbildības (KASKO) apdrošināšana
Prestations de services d'Assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du syndicat de développement d'équipement et d'aménagement (SDEA 07). Lot 1dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 responsabilité civile et risques annexes Lot 3 responsabilité civile dirigeants Lot 4 flotte automobile et risques annexes Lot 5 …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - VILLE DE SAINT-SAULVE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT
25-07 Prestations de services d'assurance - Communauté de communes Pays des Sorgues Monts de Vaucluse DOMMAGES AUX BIENS PARC AUTOMOBILE CYBER RISQUES
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Région Ile-de-France. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes - contrat de 2e ligne » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition » Assurance « …
L'ensemble des dispositions administratives est applicable à tous les lots du marché, y compris si les lots sont répartis entre plusieurs assureurs Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte automobile et auto-mission Cyber-risques Individuelle accidents
la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'ANDREZIEUX BOUTHEON assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Servicii de asigurare a autovehiculelor Lot 1 – Asigurari RCA, Lot 2 – Asigurari CASCO, in conformitate cu cerintele din documentatia de atribuire. Termenul limita pana la care un operator economic interesat de participarea la procedura de achizitie publica are dreptul de a solicita clarificari in legatura cu documentatia de …