Le présent accord cadre a pour objet la réalisation d'études pré opérationnelles visant à établir des propositions de solutions chiffrées et argumentées de travaux de réhabilitation du patrimoine de Partenord Habitat. Le présent accord est passé en application du code de la commande publique. Il est multi attributaire, le nombre …
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à …
La Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois (SNCFL) projette le renforcement de l’antenne Bettembourg - Dudelange. Le renforcement de l’antenne Bettembourg - Dudelange comprend entre autres les travaux suivants : - Modernisation des arrêts ferroviaires (Du-Usines / Du- Centre / Du-ville / Du-Burange) - Suppression de passages à niveau …
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par l'article L2125-1-1° et des articles R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique du 5 décembre 2018. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la …
Les prestations sont décrites dans le CCTP Accord-cadre à bons de commande avec un maximum HT de 60 000 euro(s) HT/an Les prestations sont décrites dans le CCTP Accord-cadre à bons de commande avec un maximum HT de 60 000 euro(s) HT/an
De opdracht betreft de uitvoering van ingenieursdiensten ten aanzien van de onderdelen planologie, stedenbouw en landschap. De aanbesteding is verdeeld in twee percelen, namelijk: Perceel 1: beleidsplannen met betrekking tot het bereiken en instandhouding van de fysieke leefomgeving: onderdeel planologie. Perceel 2: beleidsplannen met betrekking tot het bereiken en instandhouding …
Réalisation d'études préalables à la construction, la modification, la dépose des réseaux aériens et souterrains HTA/BT, ainsi que les détections de réseaux pour les Investigations Complémentaires (IC) et les Opérations de localisation (OL) par des méthodes non intrusives, sur le Territoire de la Direction Régionale Limousin Réalisation d'études préalables à …
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'interventions (mesures, prélèvements) sur les réseaux, ouvrages et milieux aquatiques sur le territoire du SIARE, en vue de la réalisation de suivis de la qualité des eaux (analyses) L'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de …
La consultation concerne la réalisation des missions de suivi et d'animation du programme de réduction de la vulnérabilité du bâti privé aux inondations par ruissellement sur le territoire de la métropole de Montpellier inclus dans le bassin versant du Lez ainsi que celui de l'étang de l'Or. Sur la base …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché consiste à réaliser, sur l'ensemble du territoire puydomois découpé en lots géographiques constitués chacun par diverses communes définies et sélectionnées, les études et travaux nécessaires à la mise en place ou au renouvellement de …