La procédure de consultation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Les lots sont des marchés publics. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. …
la souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE TOUS RISQUES CHANTIER et GARANTIES DIVERSES » applicables à différentes opérations de construction Lot 1 : assurance « dommages ouvrage » / BOULODROME DU BOURGET Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maitre de l'ouvrage » / BOULODROME DU BOURGET Assurance …
marchés d'assurance pour garantir l'ensemble des risques liés aux travaux de réhabilitation du groupe scolaire BRASSENS-KERGOMARD à Oignies. Tous Risques Chantier (TRC), Dommages Ouvrage (DO), Constructeur Non Réalisateur (CNR). La SPL de l'Artois agit au nom et pour le compte de la ville de Oignies. TRC DO/CNR
Assurances Construction concernant la construction du bâtiment IPA (Institut de la Personne Âgée) en extension du bâtiment HEB dans le cadre de la reconstruction du CHU Caen Normandie Tous risques chantiers et responsabilité civile maitre d'ouvrage Dommages ouvrage et contrat collectif de responsabilité décennale
La forme du contrat est un accord cadre à bons de commandes, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum en quantité. Le nombre maximum de chantiers est de 300 sur les 4 ans. Le marché est conclu pour une période ferme du 1er janvier 2026 0 heures au 31 décembre …
CALORIE KEHL STRASBOURG - CREATION ET EXPLOITATION D'UN RESEAU DE CHALEUR TRANSFRONTALIER A STRASBOURG / KEHL : MARCHES D'ASSURANCES : RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D'OUVRAGE / LOT 02 RESPONSABILITE CIVILE DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX / LOT 03 - TOUS RISQUES CHANTIER Lot 01 RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D’OUVRAGE Lot 02 RESPONSABILITE …
Assurances dommage ouvrage, tout risques chantier et responsabilité civile du maitre d'ouvrage Assurance Dommage ouvrage Assurance Tout risque chantier Assurance Responsabilité civile du maître d'ouvrage
Souscription d'une « Assurance Construction » pour La construction d'un Centre Aqualudique - La Canopée sur la commune de Riorges . Elle est composée d'un lot unique décomposé en trois volets techniques indissociables qui seront attribués à un seul et même soumissionnaire : Volet n° 1 : « Tous Risques …
Die Projektversicherung enthält folgende Bausteine: - Bauleistungsversicherung - Montageversicherung - (jeweils inkl. Feuerrohbaurisiko) - Transportversicherung - Extended Maintenance - Delay in Startup / Betriebsunterbrechungsversicherung Die Projektversicherung enthält folgende Bausteine: - Bauleistungsversicherung - Montageversicherung - (jeweils inkl. Feuerrohbaurisiko) - Transportversicherung - Extended Maintenance - Delay in Startup / Betriebsunterbrechungsversicherung
Service d'assurance construction (2 lots) Police TRC + RCMO Police DO + CCRD