La consultation concerne Fourniture de titres restaurant dématérialisés sur carte à rechargement mensuel pour les agents de la Ville La consultation concerne Fourniture de titres restaurant dématérialisés sur carte à rechargement mensuel pour les agents de la Ville
I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Forme s juridique s de s opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : ? un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec …
Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE - FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CLERMONTOIS
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-21 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec montants minimum et maximum annuels. Marché comprend les …
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support dématérialisé au profit des agents du SDIS de l'Orne. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sur support dématérialisé au profit des agents du SDIS de l'Orne.
La présente consultation concerne l’acquisition de titres restaurant, sous forme de cartes à puce rechargeable, à destination des agents municipaux et la gestion des services associés nécessaires à la réalisation de la prestation. Le paiement doit pouvoir s’effectuer avec un mobile/smartphone. La présente consultation concerne l’acquisition de titres restaurant, sous …
Accord-cadre de prestation d'émission, de livraison et suivi de gestion des titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la communauté de communes Forez-Est Accord-cadre de prestation d'émission, de livraison et suivi de gestion des titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la communauté de communes Forez-Est
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent marché est l'attribution de titres restaurant dématérialisés à l'attention des agents titulaires et contractuels du Département de l'Isère, (hors assistants familiaux et vacataires horaires) des apprentis et des stagiaires de …
Le marché a pour objet d'assurer les prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de titres restaurant destines au personnel de la Ville de Sens, de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais et du C.C.A.S. de la Ville de Sens pour les années 2026, 2027, 2028 et 2029. …
Le présent marché concerne l'émission et la distribution de titres restaurants dématérialisés et de chèques emploi-services universel liés à la garde d'enfants pour les salariés de la SPL Le Voyage à Nantes. Le présent marché concerne l'émission et la distribution de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des salariés de la …